G2M | Mentions Légales
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Mentions Légales

 

Raison sociale :    G2M
Statut juridique et capital social :    SARL au capital de 8.000,00 €
Siége Social :    127 ave du Général de Gaulle
Code postal :    94500
Ville :    Champigny sur Marne
Pays :    France
Tél. :    +33 (0)1 71 58 82 49
Fax. :    +33 (0)9 74 44 03 39
Horaires d’ouverture :    8h00-12h00 / 14h00-18h00
TVA intracommunautaire :    FR 94 750 032 260
Siren :    Créteil B 750 032 260
Siret :    7500322600010
APE/NAF :    4669B
Hébergement :    O.V.H.

TVA

À compter du 1er janvier 2014, conformément à l’article 68 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012, troisième loi de finances rectificative pour 2012 : le taux de TVA applicable sera de 20%.

Propriété intellectuelle

Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d’auteur, dessins et modèles et droits des marques. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Web sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’oeuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.